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- Question écrite n° 38196 de M. Sylvain Templier
- Date de dépôt : 20/04/2021
- aquaculture et pêche professionnelle - Lutte contre les prises accessoires - Lutte contre les prises accessoires
- Question écrite n° 38350 de Mme Brigitte Kuster
- Date de dépôt : 20/04/2021
- presse et livres - Marché aux livres anciens et d'occasion (Paris XVème) - Marché aux livres anciens et d'occasion (Paris XVème)
- Question écrite n° 38385 de Mme Maud Gatel
- Date de dépôt : 20/04/2021
- sports - Affections de longue durée - salles de sport - Affections de longue durée - salles de sport
- Question écrite n° 38309 de M. Jacques Cattin
- Date de dépôt : 20/04/2021
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- Question écrite n° 38244 de Mme Nathalie Porte
- Date de dépôt : 20/04/2021
- enseignement - Reconnaissance de la langue normande dans le code de l'éducation - Reconnaissance de la langue normande dans le code de l'éducation
- Question écrite n° 38279 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 20/04/2021
- fonction publique de l'État - Objectifs gouvernementaux d'accès au travail à distance des agents publics - Objectifs gouvernementaux d'accès au travail à distance des agents publics
- Question écrite n° 38364 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 20/04/2021
- professions et activités sociales - Situation des aides à domicile - Situation des aides à domicile
- Question écrite n° 38399 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 20/04/2021
- transports ferroviaires - Réduction du nombre de TGV sur l'axe Atlantique - Réduction du nombre de TGV sur l'axe Atlantique
- Question écrite n° 38331 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 20/04/2021
- personnes âgées - Renforcement de la prévention du risque infectieux chez les personnes âgées - Renforcement de la prévention du risque infectieux chez les personnes âgées
- Question écrite n° 38258 de Mme Laurence Trastour-Isnart
- Date de dépôt : 20/04/2021
- enseignement supérieur - Conditions d'examen des étudiants en BTS - Conditions d'examen des étudiants en BTS
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