971071 résultats trouvés
- Question écrite n° 33459 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/08/1999
- élevage - PAC - bovins. prime à la vache allaitante. montant.
- Question écrite n° 58030 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 19/02/2001
- système pénitentiaire - détenus - réinsertion. personnel. revendications.
- Question orale sans débat n° 783 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 03/05/1999
- chômage : indemnisation - ASSEDIC - régionalisation. Roanne.
- Question écrite n° 50663 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 11/09/2000
- automobiles et cycles - sécurité - utilisation du GPL.
- Question écrite n° 18285 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 17/08/1998
- associations - associations culturelles - aides de l'Etat. montant.
- Question écrite n° 75486 de M. Jean Proriol
- Date de dépôt : 15/04/2002
- professions libérales - commissaires aux comptes - exercice de la profession. coopératives agricoles.
- Question écrite n° 15298 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 08/06/1998
- fonction publique territoriale - filière animation - animateurs. frais de repas. gratuité.
- Question écrite n° 43816 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 27/03/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - personnes âgées. hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 44037 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 27/03/2000
- gendarmerie - gendarmes - revendications.
- Question écrite n° 32903 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 19/07/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - enseignement technique et professionnel. LP. capacités d'accueil.
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