982772 résultats trouvés
- Question écrite n° 116186 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 16/01/2007
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants élus dans les instances universitaires. compatibilité. examens.
- Question orale sans débat n° 1411 de M. Alain Venot
- Date de dépôt : 31/01/2006
- transports ferroviaires - ligne Paris Tours - maintenance. financement.
- Question écrite n° 83551 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/01/2006
- coopération intercommunale - perspectives - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 3512 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 30/09/2002
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 57599 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 15/02/2005
- handicapés - transports - accès.
- Question écrite n° 23195 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 04/08/2003
- agriculture - calamités agricoles - orage du 4 juin 2003. Sud-Ouest. conséquences.
- Question écrite n° 76522 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 25/10/2005
- énergie et carburants - fioul - gérants frontaliers. revendications.
- Question écrite n° 20317 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 16/06/2003
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 83410 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 17/01/2006
- famille - adoption - adoption internationale. agence. composition.
- Question écrite n° 112307 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 12/12/2006
- sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - bilan et perspectives.
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