986993 résultats trouvés
- Question écrite n° 89213 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 21/03/2006
- audiovisuel et communication - INA - collections. numérisation. perspectives.
- Question écrite n° 43992 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 20/07/2004
- handicapés - taux d'invalidité - victimes de traumatismes crâniens. critères d'évaluation.
- Question écrite n° 84402 de Mme Josiane Boyce
- Date de dépôt : 31/01/2006
- professions immobilières - agents immobiliers - exercice de la profession. réglementation.
- Question écrite n° 101054 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 01/08/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - sapeurs-pompiers d'aérodrome. statut.
- Question écrite n° 62402 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 12/04/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
- Question écrite n° 52642 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 07/12/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
- Question écrite n° 115202 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 02/01/2007
- politiques communautaires - marchés publics - accès. PME.
- Question écrite n° 113830 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 19/12/2006
- entreprises - PME - entreprises performantes. aides de l'État.
- Question écrite n° 29273 de M. Frédéric de Saint-Sernin
- Date de dépôt : 01/12/2003
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 36288 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 23/03/2004
- démographie - recensements - mise en oeuvre. financement. collectivités territoriales.
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