970764 résultats trouvés
- Question écrite n° 38499 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 06/12/1999
- institutions sociales et médico-sociales - lieux de vie et d'accueil - statut.
- Question écrite n° 59602 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/04/2001
- établissements de santé - établissements privés - équilibre financier.
- Question écrite n° 66843 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 01/10/2001
- santé - protection - epilation au laser. réglementation.
- Question écrite n° 36931 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 01/11/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - culture et communication : budget - musiques actuelles.
- Question écrite n° 39496 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 27/12/1999
- enseignement supérieur - professions de santé - premier cycle des études médicales. concours. annulation. conséquences. Montpellier.
- Question écrite n° 2057 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 11/08/1997
- ministères et secrétariats d'Etat - agriculture et pêche : budget - conditionnement et stockage. crédits.
- Question écrite n° 46778 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 22/05/2000
- enseignement secondaire - programmes - sciences de la vie et de la terre.
- Question écrite n° 67371 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 15/10/2001
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : âge de la retraite - fonction publique hospitalière. techniciens de laboratoire.
- Question écrite n° 5082 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 20/10/1997
- risques professionnels - accidents du travail - exploitants agricoles. assurance. réforme.
- Question écrite n° 12139 de M. Michel Giraud
- Date de dépôt : 23/03/1998
- industrie - optique et lunetterie - presbytie. lunettes demi-lunes. réglementation.
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