954810 résultats trouvés
- Question écrite n° 85849 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 14/02/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants - conséquences - garagistes.
- Question écrite n° 46820 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 21/09/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 25715 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 06/10/2003
- communes - maires et adjoints - crédit d'heures. réglementation.
- Question écrite n° 103265 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 05/09/2006
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants élus dans les instances universitaires. compatibilité. examens.
- Question orale sans débat n° 1086 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 01/03/2005
- enseignement technique et professionnel - IUT - département HSE. fonctionnement. effectifs de personnel. Auch.
- Question écrite n° 3027 de M. Hervé Mariton
- Date de dépôt : 23/09/2002
- automobiles et cycles - immatriculation - plaque provisoire. suppression.
- Question écrite n° 122224 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 17/04/2007
- politique extérieure - Iles Salomon - tsunami. aide humanitaire.
- Question écrite n° 32840 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 03/02/2004
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale de la Résistance - création.
- Question écrite n° 100513 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 25/07/2006
- enseignement supérieur - étudiants - frais de scolarité. statistiques.
- Question écrite n° 120974 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 20/03/2007
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. décrets d'application. publication.
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