973311 résultats trouvés
- Question écrite n° 25872 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 06/10/2003
- emploi - politique de l'emploi - coût.
- Question écrite n° 81389 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/12/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 97169 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/06/2006
- associations - associations d'aide à domicile - revendications.
- Question écrite n° 28504 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 17/11/2003
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 42707 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/06/2004
- étrangers - immigration - loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 45137 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 03/08/2004
- coopération intercommunale - communautés d'agglomération - finances.
- Question écrite n° 24197 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 08/09/2003
- relations internationales - commerce international - OMC. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1114 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 08/03/2005
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. garde-côtes. moyens d'intervention.
- Question au Gouvernement n° 2078 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 05/05/2005
- politique économique - croissance - relance. perspectives.
- Question écrite n° 98180 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 27/06/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - services de santé et de secours médical. fonctionnement.
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