994356 résultats trouvés
- Question écrite n° 119573 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 27/02/2007
- environnement - espaces naturels - circulation des véhicules. réglementation.
- Question écrite n° 34875 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 02/03/2004
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : caisses - CARMF. équilibre financier.
- Question écrite n° 85942 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 14/02/2006
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - Conseil national de la jeunesse. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 86756 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 28/02/2006
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - véhicules non polluants. rapport. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 1351 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 19/05/2004
- sécurité routière - réglementation - application. politiques communautaires.
- Question écrite n° 64329 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 03/05/2005
- communes - calcul - superficie.
- Question écrite n° 76696 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 25/10/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 1117 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 29/07/2002
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 120619 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 13/03/2007
- élevage - ânes - aides de l'État.
- Question écrite n° 78961 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 22/11/2005
- santé - ostéoporose - lutte et prévention.
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