984814 résultats trouvés
- Question écrite n° 27077 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 27/10/2003
- enseignement supérieur - orientation scolaire et professionnelle - filières scientifiques. réhabilitation.
- Question écrite n° 80331 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 06/12/2005
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - organismes. financement.
- Question écrite n° 29666 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 08/12/2003
- assurances - bâtiment et travaux publics - attitude des compagnies d'assurance.
- Question écrite n° 60186 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 15/03/2005
- traités et conventions - traité instituant une cour pénale internationale - crimes de guerre. attitude de la France.
- Question écrite n° 65963 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 24/05/2005
- traités et conventions - convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques - bombes à sous-munitions. attitude de la France.
- Question écrite n° 16138 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 07/04/2003
- bourses d'études - enseignement supérieur - poursuite d'études à l'étranger.
- Question écrite n° 83570 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 24/01/2006
- coopération intercommunale - EPCI - élus intercommunaux. indemnités. statistiques.
- Question écrite n° 4237 de Mme Marie-Françoise Clergeau
- Date de dépôt : 07/10/2002
- professions sociales - assistants maternels - statut.
- Question écrite n° 20786 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 23/06/2003
- handicapés - stationnement - emplacements réservés. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 37017 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 06/04/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. numerus clausus.
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