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Question écrite n° 3631 de M. Guy Teissier: Date de dépôt : 05/12/2017; sports - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 3525 de M. Gwendal Rouillard: Date de dépôt : 05/12/2017; Internet - Sécurité numérique - certification européenne - Sécurité numérique - certification européenne
Question écrite n° 3460 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 05/12/2017; emploi et activité - Situation financière du groupe CMA-CGM - Situation financière du groupe CMA-CGM
Question écrite n° 3495 de Mme Marie-George Buffet: Date de dépôt : 05/12/2017; fonctionnaires et agents publics - La baisse des effectifs à Météo-France - La baisse des effectifs à Météo-France
Question écrite n° 3419 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 05/12/2017; banques et établissements financiers - Frais bancaires pour incidents de paiement - Frais bancaires pour incidents de paiement
N° 435 - Proposition de résolution de M. Pierre Dharréville tendant à la création d'une commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination: Date de dépôt : 04/12/2017; Voir le dossier (Maladies professionnelles dans l'industrie)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 01 décembre 2017: Date de séance : 01/12/2017
N° 432 - Rapport de M. Joël Giraud sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n°384).: Date de dépôt : 30/11/2017; Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2017 (2))
N° 433 - Proposition de résolution de M. Dino Cinieri visant à la création d'une commission d'enquête relative à la crise de l'élevage français: Date de dépôt : 30/11/2017; Voir le dossier (Agriculture : crise de l'élevage français)
N° 431 - Rapport d'information de Mme Marion Lenne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2018-2020 de Campus France: Date de dépôt : 30/11/2017; Voir le dossier (Affaires étrangères : projet de contrat d'objectifs et de moyens 2018-2020 de Campus France)