984810 résultats trouvés
- Question écrite n° 18580 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 48183 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 12/10/2004
- copropriété - charges communes - détermination. réglementation.
- Question écrite n° 14369 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/03/2003
- élections et référendums - vote par procuration - réglementation.
- Question écrite n° 89712 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 21/03/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. répercussion. consommateurs.
- Question écrite n° 63539 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 26/04/2005
- impôt sur le revenu - revenus fonciers - déclaration. fraude. lutte et prévention.
- Question écrite n° 70931 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 26/07/2005
- enseignement secondaire - baccalauréat - sciences de la vie et de la terre. sujet d'examen.
- Question écrite n° 12192 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 17/02/2003
- produits dangereux - amiante - victimes. indemnisation.
- Question écrite n° 59841 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 15/03/2005
- emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives.
- Question écrite n° 94860 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/05/2006
- collectivités territoriales - statistiques - endettement.
- Question écrite n° 105341 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/09/2006
- personnes âgées - politique de la vieillesse - perspectives.
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