1505824 résultats trouvés
- Question écrite n° 26027 de M. Gilbert Le Bris
- Date de dépôt : 01/03/1999
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 75181 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 15/04/2002
- santé - politique de la santé - Bretagne. disparités régionales. lutte et prévention.
- Question écrite n° 69817 de M. Jean-Claude Bateux
- Date de dépôt : 03/12/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 4140 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 06/10/1997
- enseignement supérieur - inscription - UFR-STAPS.
- Question écrite n° 56678 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 15/01/2001
- droit pénal - peines - incarcération. alternatives.
- Question écrite n° 66952 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 08/10/2001
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - prostitution et pédophilie. enlèvements. lutte et prévention.
- Question écrite n° 20614 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 26/10/1998
- politique économique - politiques communautaires - taux d'intérêt.
- Question écrite n° 59749 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 09/04/2001
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens-dentistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 9335 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 26/01/1998
- bourses d'études - enseignement supérieur - conditions d'attribution.
- Question orale sans débat n° 303 de M. Claude Desbons
- Date de dépôt : 22/04/1998
- agriculture - exploitants - cotisations sociales. régime fiscal. réforme.
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