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Question écrite n° 5842 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 27/02/2018
énergie et carburants - La filière des biocarburants en France est menacée. - La filière des biocarburants en France est menacée.
Question écrite n° 5821 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 27/02/2018
commerce et artisanat - Ouverture petits commerces toute la semaine - Ouverture petits commerces toute la semaine
Question écrite n° 5942 de Mme Laurence Trastour-Isnart
Date de dépôt : 27/02/2018
personnes handicapées - Formation des enseignants concernant les enfants souffrant de troubles « dys » - Formation des enseignants concernant les enfants souffrant de troubles « dys »
Question écrite n° 6017 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 27/02/2018
Union européenne - Transparence du Conseil de l'UE- Recommandations du Médiateur européen - Transparence du Conseil de l'UE- Recommandations du Médiateur européen
Question écrite n° 5950 de M. Gwendal Rouillard
Date de dépôt : 27/02/2018
personnes handicapées - Plan national troubles dits « dys » - Plan national troubles dits « dys »
Question écrite n° 5793 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 27/02/2018
agriculture - Avenir des terres agricoles en France - Avenir des terres agricoles en France
Question écrite n° 5923 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 27/02/2018
maladies - Situation des patients souffrant de fibromyalgie - Situation des patients souffrant de fibromyalgie
Question écrite n° 5864 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 27/02/2018
environnement - Prolifération de la pyrale du buis - Prolifération de la pyrale du buis
Question écrite n° 5799 de M. Sébastien Leclerc
Date de dépôt : 27/02/2018
agriculture - Protection des terres agricoles - Protection des terres agricoles
Question écrite n° 5983 de M. Brahim Hammouche
Date de dépôt : 27/02/2018
santé - Accès à la vitamine D - Accès à la vitamine D