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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 avril 2018
Date de séance : 17/04/2018
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Proclamation d’un député
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 17/04/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  2. - Audition de deux services de l'Assemblée nationale
  3. - Pour le service de la Logistique parlementaire :
  4. - Mme Catherine LEROY, Directrice du service
  5. - Mme Bénédicte RIZZO, Conseillère, Cheffe de la division de la Restauration, de l'hébergement et des fournitures
  6. - Mme Solange GOMBERT, Administratrice-adjointe à la cellule Marchés Publics
  7. - Pour le service des Affaires immobilières et du patrimoine :
  8. - M. Stéphane GUY, Directeur du service
Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 17/04/2018
  1. À 9 heures :
  2. Table ronde sur « la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget » consacrée à des expériences locales de budgets participatifs avec :
  3. – M. Didier Michel, maire de Tilloy-Les-Mofflaines
  4. – M. Sébastien Vivot, chargé du budget de la ville de Belfort (sous réserve de confirmation)
  5. – M. Stéphane Lenfant, chef de projet Démocratie locale de la ville de Rennes
  6. – Mme Sylvie Baste-Deshayes, responsable du service démocratie participative, Direction citoyenneté et vie des quartiers de la ville de Montreuil
  7. – Mme Marie Colou, sous-directrice à la direction de la démocratie, des citoyen.ne.s et des territoires (DDCT) de la ville de Paris
  8. – M. Antoine Bézard, animateur et fondateur du site « lesbudgetsparticipatifs.fr »
N° 880 - Rapport d'information de M. Joël Giraud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2018 à 2022
Date de dépôt : 17/04/2018
Voir le dossier (Budget : programme de stabilité pour les années 2018 à 2022)
Question écrite n° 7395 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 17/04/2018
armes - La détention, le transport et le port d'armes de collection - La détention, le transport et le port d'armes de collection
Question écrite n° 7614 de Mme Sarah El Haïry
Date de dépôt : 17/04/2018
urbanisme - Loi ALUR et lotissements - Loi ALUR et lotissements
Question écrite n° 7582 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 17/04/2018
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Pensions de réversion des veufs de fonctionnaires - Pensions de réversion des veufs de fonctionnaires
Question écrite n° 7506 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 17/04/2018
maladies - Glaucome - Glaucome
Question écrite n° 7441 de M. Bruno Fuchs
Date de dépôt : 17/04/2018
énergie et carburants - Linky - Linky
Question écrite n° 7476 de Mme Olga Givernet
Date de dépôt : 17/04/2018
fonctionnaires et agents publics - Zonage de l'indemnité de résidence - Zonage de l'indemnité de résidence