1515401 résultats trouvés
- Question écrite n° 76664 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 25/10/2005
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - montant.
- Question écrite n° 66748 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 07/06/2005
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 18152 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 12/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 37757 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 20/04/2004
- recherche - médecine - Institut des maladies rares. financement.
- Question écrite n° 37276 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 06/04/2004
- TVA - taux - coiffure.
- Question écrite n° 37216 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 06/04/2004
- risques professionnels - maladies professionnelles - amiante. victimes. indemnisation.
- Question écrite n° 10167 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 13/01/2003
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. moyens d'intervention. renforcement.
- Question écrite n° 117133 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/01/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 56020 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 25/01/2005
- associations - aides de l'État - personnes âgées hospitalisées. animaux de compagnie. prise en charge.
- Question au Gouvernement n° 2458 de Mme Claude Greff
- Date de dépôt : 26/01/2006
- associations - bénévolat - statut.
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