982847 résultats trouvés
- Question écrite n° 9767 de M. Kofi Yamgnane
- Date de dépôt : 09/02/1998
- communes - biens - vente. estimation.
- Question écrite n° 71190 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 24/12/2001
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 65590 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 10/09/2001
- enseignement - programmes - langues régionales. conseils académiques. mise en place.
- Question écrite n° 50589 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 11/09/2000
- santé - tabagisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 41508 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 14/02/2000
- audiovisuel et communication - chaînes associatives et locales - fréquences. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 43715 de M. Laurent Dominati
- Date de dépôt : 20/03/2000
- enseignement secondaire - baccalauréat - réforme.
- Question écrite n° 48901 de M. Christian Jacob
- Date de dépôt : 17/07/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - défense : personnel - vacataires. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 23944 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 18/01/1999
- jeunes - délinquance - délégués bénévoles à la liberté surveillée. rôle.
- Question écrite n° 8223 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 22/12/1997
- impôt sur le revenu - BNC - détermination du revenu imposable. enseignants-chercheurs. revenus annexes.
- Question écrite n° 53547 de M. Franck Dhersin
- Date de dépôt : 13/11/2000
- risques professionnels - prévention - éboueurs.
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