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Question écrite n° 105627 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 03/10/2006
santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
Question écrite n° 27066 de M. Jean Charroppin
Date de dépôt : 27/10/2003
enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
Question écrite n° 115664 de M. Marc Dolez
Date de dépôt : 16/01/2007
collectivités territoriales - réglementation - transferts de biens.
Question écrite n° 90062 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 28/03/2006
système pénitentiaire - établissements - fonctionnement. Cour des comptes. rapport. conclusions.
Question écrite n° 98297 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 27/06/2006
énergie et carburants - énergie hydraulique - perspectives.
Question écrite n° 20634 de M. Pierre Lang
Date de dépôt : 23/06/2003
professions de santé - médecins - effectifs de la profession. zones défavorisées.
Question écrite n° 49758 de M. Gabriel Biancheri
Date de dépôt : 26/10/2004
gendarmerie - gendarmes - revendications.
Question écrite n° 37968 de M. Michel Hunault
Date de dépôt : 20/04/2004
famille - politique familiale - salaire parental. création.
Question écrite n° 93150 de M. Francis Saint-Léger
Date de dépôt : 25/04/2006
aménagement du territoire - contrats de plan État-régions - perspectives.
Question écrite n° 51549 de M. Louis Cosyns
Date de dépôt : 23/11/2004
enseignement - programmes - natation. réglementation. conséquences.