994249 résultats trouvés
- Question écrite n° 100267 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/07/2006
- déchets, pollution et nuisances - air - qualité. associations de surveillance. bilan. Loire.
- Question écrite n° 113463 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 19/12/2006
- établissements de santé - hôpitaux - maternités. sages-femmes libérales.
- Question écrite n° 83157 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 17/01/2006
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 111243 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/11/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 67921 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 21/06/2005
- santé - jeunes - alimentation. troubles du comportement. structures d'accueil.
- Question écrite n° 77910 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 15/11/2005
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 29523 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 01/12/2003
- finances publiques - déficits publics - pacte de stabilité. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2207 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 12/10/2005
- aménagement du territoire - zones rurales - pôles d'excellence.
- Question écrite n° 83839 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- recherche - CNRS - Institut de l'information scientifique et technique. ingénieurs. statut.
- Question écrite n° 94507 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 16/05/2006
- état civil - déclarations - lieu de naissance. réglementation.
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