1503726 résultats trouvés
- Question écrite n° 58215 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 26/02/2001
- bourses d'études - allocation de recherche - montant. revalorisation.
- Question écrite n° 25742 de M. René André
- Date de dépôt : 22/02/1999
- élevage - porcs - bâtiments d'élevage. installation. réglementation.
- Question écrite n° 71196 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 24/12/2001
- sports - FNDS - crédits. imputation budgétaire. gestion.
- Question écrite n° 67758 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 22/10/2001
- enseignement : personnel - enseignants - mutations. réglementation.
- Question écrite n° 59499 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 02/04/2001
- TVA - paiement - entreprises. virement direct au compte du Trésor à la Banque de France. conséquences.
- Question écrite n° 69192 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 19/11/2001
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 61751 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 04/06/2001
- professions sociales - puéricultrices - directrices de crèches. qualification.
- Question écrite n° 72457 de M. Philippe Douste-Blazy
- Date de dépôt : 04/02/2002
- handicapés - allocations et ressources - personnes âgées de plus de soixante ans.
- Question écrite n° 69725 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 03/12/2001
- sécurité sociale - CSG - assiette. rémunérations des familles d'accueil de personnes âgées.
- Question écrite n° 59762 de M. Patrick Malavieille
- Date de dépôt : 09/04/2001
- politique sociale - RMI - cumul avec un emploi.
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