1515539 résultats trouvés
- Question écrite n° 2067 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/09/2002
- professions de santé - aides soignants - statut. services de soins infirmiers à domicile.
- Question écrite n° 74950 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 04/10/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 31339 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 29/12/2003
- défense - armement - Thomson. vente de frégates à Taïwan. documents douaniers. contenu.
- Question écrite n° 22162 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 14/07/2003
- logement - HLM - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 21490 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 07/07/2003
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - statistiques. Espagne.
- Question écrite n° 113059 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/12/2006
- commerce et artisanat - artisanat - union professionnelle artisanale. propositions.
- Question écrite n° 42792 de M. Philippe Feneuil
- Date de dépôt : 29/06/2004
- agriculture - PAC - réforme. gestion des droits à paiement.
- Question écrite n° 13573 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 10/03/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
- Question écrite n° 39367 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 18/05/2004
- audiovisuel et communication - télévision - chaînes publiques. émissions religieuses. appels aux dons. interdiction.
- Question écrite n° 65670 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 24/05/2005
- enseignement - établissements - distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires. suppression. conséquences.
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