985401 résultats trouvés
- Question écrite n° 84186 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - mucoviscidose - lutte et prévention.
- Question écrite n° 69620 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 12/07/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments vétérinaires - réglementation.
- Question écrite n° 67002 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 14/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : personnel - délégués départementaux. exercice des fonctions.
- Question écrite n° 17499 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 05/05/2003
- politique extérieure - Géorgie - situation politique.
- Question écrite n° 66642 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 07/06/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 110083 de M. Jean-Claude Beaulieu
- Date de dépôt : 14/11/2006
- pensions militaires d'invalidité - militaires et assimilés - allocation exceptionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 118886 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 20/02/2007
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. parents d'enfants handicapés.
- Question écrite n° 57827 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 15/02/2005
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 84373 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 31/01/2006
- retraites : généralités - réforme - conséquences. handicapés.
- Question écrite n° 69815 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 12/07/2005
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
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