1511112 résultats trouvés
- Question écrite n° 96620 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 13/06/2006
- audiovisuel et communication - radio - fréquences. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 73834 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/09/2005
- enseignement - carte scolaire - procédure d'information.
- Question écrite n° 77887 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/11/2005
- entreprises - financement - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 87027 de M. Jean-Michel Ferrand
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications.
- Question écrite n° 114282 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 6730 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 18/11/2002
- patrimoine culturel - école des Beaux-Arts - ravalement.
- Question écrite n° 54810 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 04/01/2005
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 80457 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 13/12/2005
- impôt sur le revenu - calcul - crédit d'impôt. équipements de chauffage. champ d'application.
- Question écrite n° 6945 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 25/11/2002
- élections et référendums - élections municipales - ressortissants des pays membres de l'Union européenne. participation. statistiques.
- Question écrite n° 120249 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/03/2007
- santé - politique de la santé - urgences médicales. rapport. conclusions.
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