984824 résultats trouvés
- Question écrite n° 37017 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 06/04/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins. numerus clausus.
- Question écrite n° 46006 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 24/08/2004
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - encadrement. qualification.
- Question écrite n° 91426 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/04/2006
- personnes âgées - maisons de retraite - statistiques. Lorraine.
- Question écrite n° 78549 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 22/11/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - associations intermédiaires. perspectives.
- Question écrite n° 79950 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 06/12/2005
- plus-values : imposition - activités professionnelles - exonération. réglementation.
- Question écrite n° 72206 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 09/08/2005
- agriculture - contrats d'agriculture durable - ICHN. perspectives.
- Question écrite n° 22981 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 28/07/2003
- consommation - protection des consommateurs - foires et salons. assimilation au démarchage.
- Question écrite n° 20245 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 16/06/2003
- État - décentralisation - conséquences. tutelle des pupilles de l'État.
- Question écrite n° 52176 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 30/11/2004
- police - police municipale - acquisition. défibrillateurs cardiaques. perspectives.
- Question écrite n° 90752 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/04/2006
- ministères et secrétariats d'État - personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. statistiques.
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