984814 résultats trouvés
- Question écrite n° 16420 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 14/04/2003
- animaux - expérimentation animale - substitution. développement.
- Question écrite n° 67673 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2005
- eau - assainissement - stations d'épuration. réglementation.
- Question écrite n° 93863 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/05/2006
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - équipements. normes.
- Question écrite n° 121807 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 10/04/2007
- logement - occupation illicite - incitation au squat. sanctions. bilan.
- Question écrite n° 104700 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 19/09/2006
- animaux - protection - trafic. lutte et prévention.
- Question écrite n° 121355 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 27/03/2007
- cultes - culte musulman - pèlerinage en Arabie saoudite. escroqueries. lutte et prévention.
- Question écrite n° 31051 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 22/12/2003
- justice - tribunaux d'instance - fonctionnement. effectifs de personnel. Aube.
- Question écrite n° 23267 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 04/08/2003
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question écrite n° 82340 de Mme Arlette Franco
- Date de dépôt : 27/12/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 76948 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 01/11/2005
- professions de santé - orthophonistes - formation.
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