Résultats de la recherche

980160 résultats trouvés

Question écrite n° 6671 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 20/03/2018
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraites - situation des conjoints collaborateurs - Retraites - situation des conjoints collaborateurs
Question écrite n° 6488 de M. David Habib
Date de dépôt : 20/03/2018
assurance maladie maternité - Mise en place du tiers payant dans les Pyrénées-Atlantiques - Mise en place du tiers payant dans les Pyrénées-Atlantiques
Question écrite n° 6531 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 20/03/2018
enseignement maternel et primaire - Mutation enseignants - Mutation enseignants
Question écrite n° 6513 de M. Alain David
Date de dépôt : 20/03/2018
emploi et activité - Repreneur Ford Aquitaine Industries - Repreneur Ford Aquitaine Industries
Question écrite n° 6632 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 20/03/2018
personnes handicapées - Troubles spécifiques du langage et des apprentissages - Troubles spécifiques du langage et des apprentissages
Question orale sans débat n° 211 de Mme Michèle Victory
Date de dépôt : 20/03/2018
transports routiers - Dessertre routière du Nord Ardèche et du Nord Drôme - Dessertre routière du Nord Ardèche et du Nord Drôme
Question écrite n° 6552 de M. Francis Vercamer
Date de dépôt : 20/03/2018
établissements de santé - Soutien à l'activité des établissements de santé privés non lucratifs - Soutien à l'activité des établissements de santé privés non lucratifs
Question orale sans débat n° 227 de M. Philippe Dunoyer
Date de dépôt : 20/03/2018
outre-mer - Retour des policiers originaires de Nouvelle-Calédonie - Retour des policiers originaires de Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 6682 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 20/03/2018
santé - Situation des PSAD - Situation des PSAD
Question écrite n° 6614 de Mme Ericka Bareigts
Date de dépôt : 20/03/2018
outre-mer - Représentation des outre-mer dans le paysage audiovisuel français - Représentation des outre-mer dans le paysage audiovisuel français