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Question écrite n° 6409 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 13/03/2018
produits dangereux - Autorisation de nouveaux pesticides - Danger pour les insectes pollinisateurs - Autorisation de nouveaux pesticides - Danger pour les insectes pollinisateurs
Question écrite n° 6377 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 13/03/2018
logement : aides et prêts - Bénéfice net de la suppression de l'allocation logement accession - Bénéfice net de la suppression de l'allocation logement accession
Question écrite n° 6344 de M. Philippe Huppé
Date de dépôt : 13/03/2018
femmes - Inégalités subies par les femmes dans le monde rural - Inégalités subies par les femmes dans le monde rural
Question écrite n° 6236 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 13/03/2018
associations et fondations - Présidence association - Présidence association
Question écrite n° 6425 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 13/03/2018
publicité - Réglementation panneaux publicitaires - Réglementation panneaux publicitaires
Question écrite n° 6393 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 13/03/2018
personnes handicapées - Implants cochléaires - Implants cochléaires
Question écrite n° 6360 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 13/03/2018
impôts et taxes - Effets de la hausse de 1,7 points de la CSG pour les casinos - Effets de la hausse de 1,7 points de la CSG pour les casinos
Question écrite n° 6319 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 13/03/2018
enseignement secondaire - Orientation scolaire et inégalités - Orientation scolaire et inégalités
Question écrite n° 6287 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 13/03/2018
emploi et activité - Quelle stratégie pour l'industrie française ? Quelles solutions pour GM et S ? - Quelle stratégie pour l'industrie française ? Quelles solutions pour GM et S ?
Question écrite n° 6254 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 13/03/2018
chasse et pêche - Lutte contre la prédation et la prolifération des cormorans - Lutte contre la prédation et la prolifération des cormorans