Résultats de la recherche - Assemblée nationale

986983 résultats trouvés

Question écrite n° 7588 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 17/04/2018; santé - Recherche en santé mentale - Recherche en santé mentale
Question écrite n° 7465 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 17/04/2018; établissements de santé - Personnel soignant au centre hospitalier Robert-Bisson à Lisieux - Personnel soignant au centre hospitalier Robert-Bisson à Lisieux
Question écrite n° 7383 de M. Didier Paris: Date de dépôt : 17/04/2018; agriculture - Subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA - Subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA
Question écrite n° 7602 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 17/04/2018; sports - Fragilisation du sport amateur - Fragilisation du sport amateur
Question écrite n° 7379 de Mme Sabine Thillaye: Date de dépôt : 17/04/2018; agriculture - Durée plan de sauvegarde ou de redressement pour les exploitations agricoles - Durée plan de sauvegarde ou de redressement pour les exploitations agricoles
Question écrite n° 7598 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 17/04/2018; sports - Baisse des subventions CNDS - Baisse des subventions CNDS
Question écrite n° 7512 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 17/04/2018; mines et carrières - Réforme du code minier - Réforme du code minier
Question écrite n° 7459 de Mme Annie Vidal: Date de dépôt : 17/04/2018; enseignement technique et professionnel - École de production d'enseignement technique - École de production d'enseignement technique
Question écrite n° 7604 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 17/04/2018; sports - Orientations CNDS 2018 pour les ligues, comités et clubs normands - Orientations CNDS 2018 pour les ligues, comités et clubs normands
Question écrite n° 7597 de Mme Frédérique Meunier: Date de dépôt : 17/04/2018; sports - Baisse de l'enveloppe budgétaire CROS Nouvelle Aquitaine - Baisse de l'enveloppe budgétaire CROS Nouvelle Aquitaine