1522244 résultats trouvés
- Question écrite n° 113875 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 19/12/2006
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - barrette opérations extérieures. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 29170 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 01/12/2003
- associations - réglementation - loi n° 2003-709 du 1er août 2003. application. conséquences.
- Question écrite n° 51221 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 16/11/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 93509 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 02/05/2006
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 73303 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 13/09/2005
- chômage : indemnisation - allocations - cumul avec les revenus d'une activité professionnelle réduite.
- Question écrite n° 80923 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 13/12/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 42177 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 22/06/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 60095 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 15/03/2005
- emploi - politique de l'emploi - entreprises. charges. allégement. pertinence.
- Question écrite n° 51873 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 30/11/2004
- arts et spectacles - musique - festival de musique contemporaine MANCA. subventions. statistiques.
- Question écrite n° 87801 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 07/03/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
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