987426 résultats trouvés
- Question écrite n° 89977 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 28/03/2006
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 8686 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 16/12/2002
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 84714 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 31/01/2006
- eau - politique de l'eau - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 120330 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 13/03/2007
- patrimoine culturel - musée national des arts et traditions populaires - perspectives.
- Question écrite n° 68640 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 28/06/2005
- administration - procédure administrative - simplification.
- Question écrite n° 78005 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/11/2005
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 20894 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 30/06/2003
- institutions sociales et médico-sociales - fonctionnement - loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 108966 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 07/11/2006
- famille - adoption - adoption internationale. aides de l'État.
- Question écrite n° 113470 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 19/12/2006
- aménagement du territoire - espace rural - politiques communautaires.
- Question écrite n° 54886 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 04/01/2005
- handicapés - établissements - capacités d'accueil.
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