1510741 résultats trouvés
- Question écrite n° 63816 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/07/2001
- postes - La Poste - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 52281 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 16/10/2000
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
- Question écrite n° 56182 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 08/01/2001
- transports par eau - sécurité de la navigation - Ouessant, Manche et mer du Nord. politiques communautaires.
- Question écrite n° 4329 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 13/10/1997
- impôts et taxes - politique fiscale - marché de l'art.
- Question écrite n° 42514 de M. Charles Millon
- Date de dépôt : 28/02/2000
- frontaliers - sécurité sociale - CSG et CRDS.
- Question écrite n° 28860 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 26/04/1999
- politique extérieure - Kosovo - intervention militaire de l'OTAN. participation de la France. coût.
- Question écrite n° 18822 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 07/09/1998
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. crédits. contrôle.
- Question écrite n° 42478 de M. Jean-François Mattei
- Date de dépôt : 28/02/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : services extérieurs - service de la viticulture. délocalisation. Bouches-du-Rhône.
- Question orale sans débat n° 839 de M. Yves Tavernier
- Date de dépôt : 31/05/1999
- urbanisme - opérations d'aménagement - concertation. réglementation.
- Question écrite n° 31457 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/06/1999
- justice - procédures - autorisation de plaider pour le compte de la commune. réglementation.
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