1524856 résultats trouvés
- Question écrite n° 5952 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 04/11/2002
- politique extérieure - Colombie - otages détenus par les FARC. attitude de la France.
- Question écrite n° 48366 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 12/10/2004
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention.
- Question écrite n° 51502 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 23/11/2004
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - perspectives.
- Question écrite n° 19554 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 09/06/2003
- pharmacie et médicaments - médicaments - réévaluation du service médical rendu. perspectives.
- Question écrite n° 25414 de M. Serge Roques
- Date de dépôt : 29/09/2003
- agriculture - calamités agricoles - sécheresse de 2003. indemnisation. perspectives.
- Question écrite n° 69293 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 05/07/2005
- ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : personnel - délégués départementaux. exercice des fonctions.
- Question écrite n° 59154 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 01/03/2005
- élections et référendums - listes électorales - inscription. simplification administrative. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 32033 de M. Axel Poniatowski
- Date de dépôt : 20/01/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
- Question écrite n° 20285 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 16/06/2003
- enseignement - établissements - commerce et publicité. interdiction.
- Question écrite n° 22448 de M. Maurice Giro
- Date de dépôt : 21/07/2003
- secteur public - établissements publics - associations syndicales de propriétaires. statut.
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