Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

970801 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 469 de Mme Michèle Victory
Date de dépôt : 17/01/2018
enseignement technique et professionnel - réforme de l'enseignement professionnel scolaire - réforme de l'enseignement professionnel scolaire
Question au Gouvernement n° 466 de M. Stanislas Guerini
Date de dépôt : 17/01/2018
administration - projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Question au Gouvernement n° 457 de M. Jean-François Parigi
Date de dépôt : 17/01/2018
État - autorité de l'État - autorité de l'État
Question au Gouvernement n° 463 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 17/01/2018
sécurité routière - limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires - limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 16/01/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 janvier 2018
Date de séance : 16/01/2018
  1. 1. Questions sur la politique environnementale du Gouvernement
  2. 2. Questions sur l’éducation et le recrutement des enseignants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/01/2018
  1. Audition, sur la prise en charge médicale des victimes de viol, de :
  2. - M. Gérard Lopez, psychiatre, président de l'Institut de victimologie, vice-président du Conseil national professionnel de médecine légale et expertise médicale ;
  3. - Mme Muriel Salmona, psychiatre spécialisée en psychotraumatologie et victimologie, présidente de l'association Mémoire traumatique et victimologie ;
  4. - M. Gilles Lazimi, médecin généraliste au centre municipal de santé de Romainville, maître de conférences en médecine générale à l'Université Pierre et Marie Curie, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE) et auteur de nombreux travaux de recherche sur les violences sexuelles.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/01/2018
  1. – Audition de M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République
  2. – Vote à huis clos sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
Date de réunion : 16/01/2018
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (n°424) (M. Stanislas Guerini, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/01/2018
  1. Audition de MM. Claude Bartolone et Michel Winock, co-présidents du groupe de travail de l'Assemblée nationale sur l'avenir des institutions (" Refaire la démocratie ", rapport n° 3100, XIVe législature) ;