980229 résultats trouvés
- Question écrite n° 98151 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 27/06/2006
- politiques communautaires - transports ferroviaires - ligne Paris Bratislava. perspectives.
- Question écrite n° 61730 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/03/2005
- jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Slovénie.
- Question écrite n° 94348 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 16/05/2006
- enseignement technique et professionnel - revalorisation - métiers du tourisme.
- Question écrite n° 77776 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/11/2005
- aménagement du territoire - politique de la ville - contrats de ville. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 42546 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 29/06/2004
- établissements de santé - établissements publics et privés - laïcité. respect.
- Question écrite n° 8408 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 09/12/2002
- sécurité publique - police et gendarmerie - restructuration. conséquences.
- Question écrite n° 66393 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 31/05/2005
- déchets, pollution et nuisances - bruits - autoroute A4. lutte et prévention. Argancy.
- Question écrite n° 123005 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 15/05/2007
- enseignement - politique de l'éducation - enfants intellectuellement précoces.
- Question écrite n° 76174 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 18/10/2005
- consommation - sécurité alimentaire - irradiation. perspectives.
- Question écrite n° 4368 de Mme Marie-Josée Roig
- Date de dépôt : 14/10/2002
- agriculture - tomates d'industrie - soutien du marché.
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