987426 résultats trouvés
- Question écrite n° 16164 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 07/04/2003
- santé - schizophrénie - prise en charge.
- Question écrite n° 43971 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 20/07/2004
- déchets, pollution et nuisances - air - politiques communautaires.
- Question écrite n° 51239 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 16/11/2004
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
- Question écrite n° 59328 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 08/03/2005
- ordre public - terrorisme - plan Vigipirate. police. engagement. réglementation.
- Question écrite n° 121566 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 03/04/2007
- santé - politique de la santé - sites Internet. contenu.
- Question écrite n° 38708 de M. Émile Blessig
- Date de dépôt : 04/05/2004
- fonctionnaires et agents publics - réglementation - passage dans le secteur privé.
- Question écrite n° 23593 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 18/08/2003
- papiers d'identité - carte nationale d'identité et passeport - sécurisation. perspectives.
- Question écrite n° 26276 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - offices départementaux - action sociale. financement.
- Question écrite n° 118298 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/02/2007
- enseignement supérieur - universités - commission du débat université-emploi - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 96610 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 13/06/2006
- retraites : généralités - financement - fonds de réserve. mise en oeuvre.
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