1520783 résultats trouvés
- Question écrite n° 53729 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/12/2004
- défense - réserve - contre-amiraux. statistiques.
- Question écrite n° 108672 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- nationalité - procédure - libération des liens d'allégeance.
- Question écrite n° 57366 de M. Jean Lemière
- Date de dépôt : 08/02/2005
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 83923 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/01/2006
- culture - politique culturelle - jeunes. perspectives.
- Question écrite n° 61155 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 22/03/2005
- établissements de santé - CHU - traitement des dystonies. financement. Montpellier.
- Question écrite n° 15461 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 31/03/2003
- état civil - nom - transmission. réforme.
- Question écrite n° 80804 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 13/12/2005
- ventes et échanges - brocantes - réglementation.
- Question écrite n° 34028 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/02/2004
- donations et successions - droits de succession - exonération. indemnités versées aux victimes de l'amiante.
- Question écrite n° 108758 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- communes - maires - pouvoirs. bâtiments menaçant ruine. réglementation.
- Question écrite n° 73313 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 13/09/2005
- politique extérieure - Côte d'Ivoire - situation politique. Français rapatriés. indemnisation.
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