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- Question écrite n° 90748 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - apprentissage de l'écriture.
- Question écrite n° 11861 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 10/02/2003
- banques et établissements financiers - Banque de France - restructuration. perspectives.
- Question écrite n° 1051 de M. Alain Ferry
- Date de dépôt : 29/07/2002
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application. conséquences.
- Question écrite n° 9684 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 23/12/2002
- emploi - contrats jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 12724 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 24/02/2003
- banques et établissements financiers - Banque de France - restructuration. perspectives.
- Question écrite n° 82842 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/01/2006
- communes - maires - pouvoirs. bruit.
- Question au Gouvernement n° 2292 de Mme Françoise de Panafieu
- Date de dépôt : 10/11/2005
- famille - familles nombreuses - perspectives.
- Question écrite n° 64870 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 17/05/2005
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 16883 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 21/04/2003
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question orale sans débat n° 1288 de Mme Martine Billard
- Date de dépôt : 28/06/2005
- commerce et artisanat - grands magasins - sécurité incendie. normes non-respect. conséquences. La Samaritaine.
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