Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n°42 - PERFORMANCE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE - (n° 2271): Date de dépôt : 08/02/2010; Amendement de M. Tian, M. Morange et M. Door - Après l'article 37 - Adopté
Amendement n°36 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2011 - (n° 2854): Date de dépôt : 23/10/2010; Amendement de M. Morange, M. Mallot et M. Tian - Après l'article 42 - Adopté
Amendement n°6 - EXPÉRIMENTATION DU DOSSIER MÉDICAL SUR CLÉ USB - (n° 2347): Date de dépôt : 23/03/2010; Amendement de M. Tian, rapporteur au nom de la commission des affaires sociales - Article unique - Adopté
Amendement n°469 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449): Date de dépôt : 30/04/2010; Amendement de M. Yves Cochet, M. Mamère et M. de Rugy - Article 15 quater - Retiré avant séance
Amendement n°172 - PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009 - (n° 2070): Date de dépôt : 08/12/2009; Amendement de Mme Marin, Mme Rosso-Debord, M. Binetruy et M. Marcon - Article 28 - Rejeté
Amendement n°409 - LOI DE FINANCES POUR 2012 - (n° 3775) (Seconde partie): Date de dépôt : 09/11/2011; Amendement de M. Robinet - Après l'article 60 - Adopté
Amendement n°167 - MODIFICATION DE LA LOI N° 2009-879 PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 3293): Date de dépôt : 11/04/2011; Amendement de M. Tian - Après l'article 16 - Non soutenu
Amendement n°822 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955): Date de dépôt : 07/10/2008; Amendement de M. Dionis du Séjour - Article 10 - Tombe
Amendement n°39 - LUTTE CONTRE LA RÉCIDIVE - (n° 63): Date de dépôt : 16/07/2007; Amendement de M. Vaxès - Article 2 - Non soutenu
Amendement n°69 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DES OUTRE-MER - (n° 1579): Date de dépôt : 06/04/2009; Amendement de Mme Bello - Article 15 - Rejeté