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- Question écrite n° 81155 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 20/12/2005
- culture - perspectives - Centre européen de la création contemporaine.
- Question écrite n° 23526 de M. Jean-Claude Beaulieu
- Date de dépôt : 11/08/2003
- animaux - dégâts des animaux - gros gibier. vignes. indemnisation.
- Question écrite n° 230 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 08/07/2002
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 70934 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 26/07/2005
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. perspectives.
- Question écrite n° 85249 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 07/02/2006
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 3065 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 23/09/2002
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'examens - ostéodensitométrie.
- Question écrite n° 76730 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 25/10/2005
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2006. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 92381 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 18/04/2006
- eau - politique de l'eau - zones de captage. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 83546 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/01/2006
- coopération intercommunale - perspectives - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 3713 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 30/09/2002
- sports - sports nautiques - accidents mortels. statistiques.
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