Résultats de la recherche - Assemblée nationale

982776 résultats trouvés

Question écrite n° 6895 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 27/03/2018; personnes handicapées - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
Question écrite n° 6819 de M. Gérard Menuel: Date de dépôt : 27/03/2018; enseignement secondaire - Les sciences économiques et sociales pour tous dès la classe de seconde - Les sciences économiques et sociales pour tous dès la classe de seconde
Question écrite n° 6754 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 27/03/2018; commerce et artisanat - Les difficultés rencontrées par les commerces physiques. - Les difficultés rencontrées par les commerces physiques.
Question écrite n° 6789 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 27/03/2018; énergie et carburants - Compteurs Linky et information des consommateurs - Compteurs Linky et information des consommateurs
Question écrite n° 6721 de Mme Yolaine de Courson: Date de dépôt : 27/03/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Calcul du point d'indice PMI, attribution de la demi-part, campagne double - Calcul du point d'indice PMI, attribution de la demi-part, campagne double
Question écrite n° 6943 de Mme Marianne Dubois: Date de dépôt : 27/03/2018; sécurité des biens et des personnes - Vol sur les exploitations agricoles - Vol sur les exploitations agricoles
Question écrite n° 6802 de M. Bruno Studer: Date de dépôt : 27/03/2018; enfants - Délivrance des AST pour les enfants en famille d'accueil - Délivrance des AST pour les enfants en famille d'accueil
Question écrite n° 6770 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 27/03/2018; défense - Pouvoir d'achat personnels et retraités-Gendarmerie - Pouvoir d'achat personnels et retraités-Gendarmerie
Question écrite n° 6837 de M. Richard Ferrand: Date de dépôt : 27/03/2018; femmes - Lutte contre les violences et agressions faites aux femmes - Lutte contre les violences et agressions faites aux femmes
Question orale sans débat n° 243 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 27/03/2018; emploi et activité - Missions locales - Missions locales