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- Question écrite n° 3328 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 23/09/2002
- politique extérieure - Afghanistan - lycée français de Kaboul. réouverture.
- Question écrite n° 119629 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/02/2007
- Parlement - lois - décrets d'application. publication. délais.
- Question écrite n° 89594 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/03/2006
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- Question écrite n° 63023 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 19/04/2005
- enseignement secondaire : personnel - personnel d'intendance et d'administration - revendications. Deux-Sèvres.
- Question écrite n° 15864 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 07/04/2003
- télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 94460 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 16/05/2006
- élections et référendums - élection présidentielle - jeunes. perspectives.
- Question écrite n° 57823 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 15/02/2005
- emploi - politique de l'emploi - perspectives.
- Question écrite n° 105627 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
- Question écrite n° 27066 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 27/10/2003
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 115664 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 16/01/2007
- collectivités territoriales - réglementation - transferts de biens.
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