1505889 résultats trouvés
- Question écrite n° 32043 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 28/06/1999
- élevage - PAC - bovins. prime à la vache allaitante. montant.
- Question écrite n° 39888 de M. Louis Mexandeau
- Date de dépôt : 10/01/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - directions départementales. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 20455 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 19/10/1998
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 22891 de Mme Véronique Neiertz
- Date de dépôt : 14/12/1998
- chômage : indemnisation - allocation spécifique d'attente - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 33418 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 02/08/1999
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - concours. annulation. conséquences. Paris.
- Question écrite n° 69865 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 03/12/2001
- police - commissariats - effectifs de personnel. Sedan.
- Question écrite n° 67078 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 08/10/2001
- arts et spectacles - salles de cinéma - entrées. statistiques. Alpes-Maritimes.
- Question écrite n° 9482 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 02/02/1998
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 73302 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 25/02/2002
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 52479 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 16/10/2000
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
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