1513161 résultats trouvés
- Question écrite n° 115086 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- commerce et artisanat - débits de tabac - partenariat. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 42457 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 29/06/2004
- famille - adoption - enfants handicapés. aides de l'État.
- Question écrite n° 97173 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/06/2006
- associations - associations d'aide à domicile - revendications.
- Question écrite n° 33711 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/02/2004
- élevage - PAC - lait. zones de montagne. perspectives.
- Question écrite n° 69604 de M. Jacques Floch
- Date de dépôt : 12/07/2005
- formation professionnelle - formation en alternance - perspectives.
- Question écrite n° 94116 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 09/05/2006
- télécommunications - Internet - fournisseurs d'accès. pratiques commerciales.
- Question écrite n° 67364 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 14/06/2005
- retraites : régime agricole - annuités liquidables - périodes effectuées en qualité d'aide familial d'un agriculteur. prise en compte.
- Question écrite n° 56845 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 01/02/2005
- enseignement - programmes - sensibilisation à l'Union européenne.
- Question écrite n° 105205 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 26/09/2006
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 35183 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 09/03/2004
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
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