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Question écrite n° 119770 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 27/02/2007
tourisme et loisirs - santé - tourisme médical. réglementation.
Question écrite n° 38217 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 27/04/2004
professions de santé - ophtalmologistes - effectifs de la profession.
Question écrite n° 94861 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 23/05/2006
outre-mer - collectivités territoriales - statistiques. investissements.
Question écrite n° 56242 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 25/01/2005
collectivités territoriales - finances - commission consultative sur l'évaluation des charges. rôle. fonctionnement.
Question écrite n° 81717 de M. Jean-Yves Le Déaut
Date de dépôt : 27/12/2005
sang et organes humains - sang - transfusion. contamination bactérienne. lutte et prévention.
Question écrite n° 33145 de M. Pascal Clément
Date de dépôt : 03/02/2004
défense - armement - porte-avions nucléaire. construction. perspectives.
Question écrite n° 14469 de M. Étienne Pinte
Date de dépôt : 17/03/2003
taxis - autorisations de stationnement - concurrence. aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle.
Question écrite n° 116820 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 23/01/2007
environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
Question écrite n° 24845 de M. Jean-Claude Flory
Date de dépôt : 15/09/2003
enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
Question écrite n° 67985 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 21/06/2005
professions de santé - médecins - zones de montagne. revendications.