Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1522214 résultats trouvés

Question écrite n° 38622 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 04/05/2021; dépendance - Fonds de la CNSA aux résidences autonomie - Fonds de la CNSA aux résidences autonomie
Question écrite n° 38590 de Mme Nathalie Serre: Date de dépôt : 04/05/2021; agriculture - Difficultés financières pour metteurs en marché et coopératives viticoles - Difficultés financières pour metteurs en marché et coopératives viticoles
Question écrite n° 38703 de Mme Stéphanie Kerbarh: Date de dépôt : 04/05/2021; pharmacie et médicaments - Traitement pour lutter contre le cancer du sein triple négatif - Traitement pour lutter contre le cancer du sein triple négatif
Question orale sans débat n° 1443 de Mme Carole Bureau-Bonnard: Date de dépôt : 04/05/2021; déchets - Recyclage des déchets - Recyclage des déchets
Question écrite n° 38673 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 04/05/2021; logement : aides et prêts - Dispositif Pinel - Dispositif Pinel
Question écrite n° 38613 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 04/05/2021; communes - Retard de transmission des données budgétaires essentielles aux collectivités. - Retard de transmission des données budgétaires essentielles aux collectivités.
Question écrite n° 38648 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 04/05/2021; état civil - Mariages en juin 2021 - Mariages en juin 2021
Question écrite n° 38729 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 04/05/2021; sports - Situation du football amateur dans le cadre de la pandémie de covid-19 - Situation du football amateur dans le cadre de la pandémie de covid-19
Question orale sans débat n° 1434 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 04/05/2021; défense - Matériels de l'armée de terre - Matériels de l'armée de terre
Question écrite n° 38664 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 04/05/2021; industrie - Photowatt, dernier fabricant français de panneaux photovoltaïques menacé - Photowatt, dernier fabricant français de panneaux photovoltaïques menacé