1518181 résultats trouvés
- Question écrite n° 36673 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 30/03/2004
- santé - protection - programme national nutrition santé. campagne de sensibilisation.
- Question écrite n° 80976 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 13/12/2005
- plus-values : imposition - exonération - cessions immobilières. réglementation.
- Question écrite n° 122789 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 08/05/2007
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 74484 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 27/09/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - lieux de mémoire - cimetière marin de Mers el-Kébir.
- Question écrite n° 22485 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 21/07/2003
- recherche - politique de la recherche - nanotechnologies. développement.
- Question écrite n° 36915 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/04/2004
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - Salon du livre. écrivain chinois. interdiction.
- Question écrite n° 10278 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 13/01/2003
- traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.
- Question écrite n° 1175 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 29/07/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question orale sans débat n° 1412 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 31/01/2006
- aménagement du territoire - zones franches urbaines - extension. territoire de Belfort.
- Question écrite n° 35940 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 16/03/2004
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. enseignants.
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