964248 résultats trouvés
- Question écrite n° 32619 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 12/07/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 58402 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 26/02/2001
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. zones rurales.
- Question écrite n° 26978 de M. Patrick Sève
- Date de dépôt : 15/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : personnel - agents administratifs. carrière.
- Question écrite n° 62047 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 11/06/2001
- aménagement du territoire - politique de la ville - perspectives.
- Question écrite n° 69172 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 19/11/2001
- automobiles et cycles - bicyclettes - usage. développement.
- Question écrite n° 22639 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 07/12/1998
- défense - réservistes - perspectives.
- Question écrite n° 48057 de M. Maurice Ligot
- Date de dépôt : 26/06/2000
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question au Gouvernement n° 1376 de M. Michel Suchod
- Date de dépôt : 26/05/1999
- politique extérieure - Kosovo - situation diplomatique.
- Question écrite n° 48779 de M. Hervé de Charette
- Date de dépôt : 10/07/2000
- économie sociale - mutuelles - conseil supérieur de la mutualité. fédérations. représentativité.
- Question écrite n° 12911 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 13/04/1998
- arts et spectacles - cinéma - commissions départementales d'équipement cinématographique. composition.
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