971071 résultats trouvés
- Question écrite n° 12346 de M. Adrien Zeller
- Date de dépôt : 30/03/1998
- industrie - optique et lunetterie - presbytie. lunettes demi-lunes. réglementation.
- Question écrite n° 44067 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 27/03/2000
- énergie et carburants - carburants - prix.
- Question écrite n° 32495 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 05/07/1999
- sécurité routière - poids lourds - tablier arrière. réglementation.
- Question écrite n° 61206 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 21/05/2001
- gendarmerie - gendarmes - revendications.
- Question écrite n° 51414 de M. Richard Cazenave
- Date de dépôt : 25/09/2000
- handicapés - aveugles et malvoyants - allocation compensatrice. prestation spécifique.
- Question écrite n° 23095 de M. André Vauchez
- Date de dépôt : 21/12/1998
- emploi - emplois jeunes - aides-éducateurs. formation professionnelle.
- Question écrite n° 27024 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 15/03/1999
- enseignement supérieur - CAPES et agrégation - philosophie. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 7959 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 15/12/1997
- aménagement du territoire - zones franches urbaines - entreprises. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 27605 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 29/03/1999
- associations - statut - réforme.
- Question écrite n° 18991 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 14/09/1998
- TVA - taux - restauration. livraison à domicile.
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