1520206 résultats trouvés
- Question écrite n° 26162 de M. Jérôme Chartier
- Date de dépôt : 13/10/2003
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. statistiques.
- Question écrite n° 27859 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 03/11/2003
- finances publiques - lois de finances - réforme. mise en oeuvre. bilan.
- Question écrite n° 37672 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 13/04/2004
- enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
- Question écrite n° 34734 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 02/03/2004
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 99891 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 11/07/2006
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 63350 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 19/04/2005
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 41049 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 08/06/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 116944 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/01/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 109734 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 14/11/2006
- environnement - espaces naturels - corridors biologiques. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 7756 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 02/12/2002
- coopération intercommunale - communautés de communes - transfert de compétences. réglementation.
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