994341 résultats trouvés
- Question écrite n° 83864 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 24/01/2006
- archives et bibliothèques - Archives nationales - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 101508 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- eau - politique de l'eau - police de l'eau. infractions. statistiques.
- Question écrite n° 86932 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 28/02/2006
- associations - association Alcool Assistance La Croix d'or - financement.
- Question écrite n° 47420 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 28/09/2004
- recherche - agriculture - OGM. conséquences. petits producteurs.
- Question écrite n° 26864 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 20/10/2003
- espace - CNES - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 56291 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 25/01/2005
- femmes - égalité professionnelle - Conférence nationale pour l'égalité des chances. perspectives.
- Question écrite n° 52799 de M. Daniel Poulou
- Date de dépôt : 07/12/2004
- handicapés - handicapés mentaux - établissements d'accueil. financement. Pyrénées-Atlantiques.
- Question écrite n° 90748 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - apprentissage de l'écriture.
- Question écrite n° 11861 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 10/02/2003
- banques et établissements financiers - Banque de France - restructuration. perspectives.
- Question écrite n° 1051 de M. Alain Ferry
- Date de dépôt : 29/07/2002
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application. conséquences.
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