Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1494865 résultats trouvés

Question écrite n° 38394 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 20/04/2021; tourisme et loisirs - Restrictions de circulation et réservations touristiques - Restrictions de circulation et réservations touristiques
Question écrite n° 38253 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 20/04/2021; enseignement secondaire - Manque récurrent d'enseignants remplaçants dans l'enseignement secondaire - Manque récurrent d'enseignants remplaçants dans l'enseignement secondaire
Question écrite n° 38288 de M. Alain Ramadier: Date de dépôt : 20/04/2021; hôtellerie et restauration - Contribution à l'audiovisuel des restaurateurs et hôteliers - Contribution à l'audiovisuel des restaurateurs et hôteliers
Question écrite n° 38220 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 20/04/2021; défense - Fermeture de la base aérienne de Châteaudun - Fermeture de la base aérienne de Châteaudun
Question écrite n° 38301 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 20/04/2021; jeunes - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier
Question écrite n° 38336 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 20/04/2021; pharmacie et médicaments - Généralisation de la consommation de psychotropes chez les jeunes - Généralisation de la consommation de psychotropes chez les jeunes
Question écrite n° 38271 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 20/04/2021; entreprises - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid
Question écrite n° 38198 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 20/04/2021; associations et fondations - Attribution numéro Siret aux associations - Attribution numéro Siret aux associations
Question écrite n° 38352 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 20/04/2021; produits dangereux - Potentiel risque sanitaire des masques FFP2 contenant du graphène - Potentiel risque sanitaire des masques FFP2 contenant du graphène
Question écrite n° 38387 de M. Bruno Studer: Date de dépôt : 20/04/2021; sports - Régime fiscal des remboursements partiels de cotisations en club sportif (covid) - Régime fiscal des remboursements partiels de cotisations en club sportif (covid)